Conseil municipal du 6 février 2017

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Ouverture de séance
Signature du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2016 suite amendement lors de la séance du 19 décembre 2016
Rapporteur : Thierry KOVACS
Adoption du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2016
Rapporteur : Thierry KOVACS
INSTITUTIONNEL
Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes au titre de l’année 2016
Rapporteur : Thierry KOVACS
FINANCES - PATRIMOINE
Reprise anticipée des résultats 2016
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Vote des taux d’imposition locaux pour l’année 2017
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Adoption du Budget Primitif 2017
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Répartition des subventions aux associations en 2017
Rapporteur : Gérard ODIN
Actualisation des autorisations de programme / crédits de paiement (AP/CP)
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Convention de mise à disposition temporaire de la friche industrielle des anciennes usines « DYANT » au profit du SDIS 38
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Mise à disposition à l’Association « Radio 2000 C’ROCK RADIO » de locaux représentant une surface d’environ 100 m² situés au 3ème étage du bâtiment 11 quai Riondet à Vienne
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Conventions de servitude de passage au profit de GRDF pour le passage d’une canalisation gaz souterraine sur les parcelles cadastrées à la section AX n° 121 et 855
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Convention de servitude de passage au profit de ENEDIS pour le passage d’une ligne électrique souterraine sur la parcelle cadastrée à la section BI n°400
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Acquisition d’un terrain d’une superficie de 1 197 m² à détacher de la parcelle cadastrée à la section AW n° 626 sise rue Tony Garnier
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Cession d’un appartement sis 2 cours Saint André le Bas
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Protocole d’accord transactionnel avec la S.A.S 6ème SENS IMMOBILIER-INVESTISSEMENT
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Attribution de subventions aux entreprises, Aides directes dans le cadre du FISAC tranche 2
Rapporteur : Daniel PARAIRE
COMMANDE PUBLIQUE
Groupement de commandes entre la Ville de Vienne, ViennAgglo et d’autres communes ou syndicats de l’agglomération pour la passation d’un marché de fourniture de produits d’entretien et assimilés
Rapporteur : Michèle DESESTRET
URBANISME – TRAVAUX - ENVIRONNEMENT
Autorisation d’urbanisme pour le remplacement d’une menuiserie extérieure située au rez-de-chaussée du bâtiment Miremont
Rapporteur : Philippe ROMULUS
Arrêt du Plan Local d'Urbanisme
Rapporteur : Philippe ROMULUS
Convention de transfert de maitrise d’ouvrage entre l’Etat et ViennAgglo, et la Ville de Vienne relative à l’aménagement d’une voie verte sur les quais du Rhône à Vienne, en bordure de RN7
Rapporteur : Pascal CHAUMARTIN
RESSOURCES HUMAINES
Convention-type de mutualisation de formations en Gestes Techniques Professionnels en Intervention
Rapporteur : Thierry KOVACS
Rachat des jours épargnés sur Compte épargne temps en cas de départ ou d’arrivée d’agents
Rapporteur : Thierry KOVACS
Convention de recours à un Agent Chargé des Fonctions d’Inspection avec le CDG 38
Rapporteur : Thierry KOVACS
RELATIONS INTERNATIONALES
Poursuite du dispositif de la bourse d’appui à la mobilité des jeunes 16-25 ans, « Viennois Acteurs du Monde » (VAM)
Rapporteur : Alexandra DERUAZ
ENFANCE JEUNESSE
Conventions de versement des financements 2016 du Contrat Enfance Jeunesse au Centre Social « Louis Van Herck », au Centre Social de l’Isle, au Club Léo Lagrange et à la MJC
Rapporteur : Alexandra DERUAZ
AFFAIRES TRAITEES
Liste des affaires traitées par Monsieur le Maire et en son absence par le Premier Adjoint en vertu d’une délégation de pouvoirs - Affaires Générales, Marchés à Procédure Adaptée (MAPA), Appels d’offres (AO), demandes de subvention
Rapporteur : Thierry KOVACS

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