Conseil municipal du 6 février 2018

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Ouverture de séance
Adoption du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2017
Rapporteur : Thierry KOVACS
INSTITUTIONNEL
Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes au titre de l’année 2017 - Prendre Acte
Rapporteur : Thierry KOVACS
Modification de la délibération N° 48 du Conseil Municipal du 7 avril 2014 fixant les indemnités de fonction des élus locaux
Rapporteur : Thierry KOVACS
FINANCES
Reprise anticipée des résultats 2017
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Vote des taux d’imposition locaux pour l’année 2018
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Adoption du budget primitif 2018
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Approbation de la Charte de la vie associative
Rapporteur : Thierry KOVACS
Suspension de séance
Reprise de séance
Répartition des subventions aux associations et organismes au titre de l’année 2018
Rapporteur : Gérard ODIN
Création, clôture et actualisation des autorisations de programme / crédits de paiement (AP/CP) – budget principal et budget annexe service des eaux
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Attribution de subventions aux entreprises, Aides directes dans le cadre du FISAC tranche 2
Rapporteur : Geneviève MARTINEAU
PATRIMOINE
Fixation des modalités de mise à disposition du local sis 29 place Aristide Briand
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Modification de la délibération n°15 du 18/12/2017 approuvant la création d’une servitude au profit du syndicat des copropriétaires du 2 rue Mermet à Vienne pour le passage d’une canalisation souterraine
Rapporteur : Michèle CEDRIN
URBANISME - TRAVAUX - ENVIRONNEMENT
Intégration de trois parcelles à l’arrêté préfectoral de soumission au régime forestier et renouvellement du Plan d’Aménagement et de Gestion de la forêt communale de Malissol
Rapporteur : Michèle DESESTRET
Enquête Publique - Avis relatif à la demande d’autorisation présentée par la société EISER en vue d’exploiter une plateforme de valorisation de mâchefers sur la commune de Loire-sur-Rhône
Rapporteur : Daniel PARAIRE
Aménagement d’un parking en « ouvrage » place des Capucins et mise en place d’une tarification
Rapporteur : Pascal CHAUMARTIN
AFFAIRES TRAITEES
Liste des affaires traitées par Monsieur le Maire et en son absence par le Premier Adjoint en vertu d’une délégation de pouvoirs - Affaires Générales, Marchés à Procédure Adaptée (MAPA), Appels d’offres (AO), demandes de subvention tout financeur, autorisations d‘urbanisme
Rapporteur : Thierry KOVACS

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