Conseil Municipal du 25 juin 2018

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Ouverture de Séance
Adoption des procès-verbaux des séances du 23 Avril et du 28 mai 2018
Rapporteur : Thierry KOVACS
FINANCES - PATRIMOINE
Garantie d’un emprunt contracté par Advivo auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Opération de 12 logements locatifs « Ex-école Truffaut » à Vienne
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Compte de gestion de l’exercice 2017 – Budget principal et budgets annexes
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Compte Administratif de l’exercice 2017 – Budget principal et budgets annexes
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières réalisées sur l’année 2017 – PRENDRE ACTE
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Affectation définitive des résultats 2017 – Budget principal et budgets annexes
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Décision modificative n° 2 du budget principal et Décision modificative n°1 des budgets annexes du service des eaux, du stationnement et des services prestataires
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Reprise de la provision pour risques et charges liée à la mise en place de la Commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques concernant les travaux de la rue Marchande
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Approbation et signature des protocoles transactionnels relatifs aux préjudices économiques et commerciaux nés des travaux de la rue marchande
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Cession de la parcelle AK 25 située à Pont-Evêque au profit de la commune de Pont-Evêque
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Autorisation de défrichement partiel de la parcelle AZ 113 en vue de la plantation de vignes
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Acquisition des lots de copropriété n°3 et 12 de l’immeuble sis 10 rue Albert Thomas à Vienne
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Désaffectation et déclassement de la parcelle cadastrée à la section BP n° 375 sise 2 rue Jean Moulin
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Création ou modification des tarifs de location des salles communales à compter du 1er septembre 2018
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Convention relative à la mise à disposition du théâtre municipal à l’EPIC Jazz à Vienne
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Comptes définitifs des associations centre socio-culturel de l’Isle et d’Estressin – PREND ACTE
Rapporteur : Gérard ODIN
Modification des tarifs de l’occupation du domaine public pour l’évènement commercial « Foire de Vienne 2018 »
Rapporteur : Geneviève MARTINEAU
Modalités de mise à disposition du local sis 26 rue Marchande – boutique éphémère
Rapporteur : Geneviève MARTINEAU
Convention de partenariat pour le déploiement du market place « enbasdemarue.fr »
Rapporteur : Geneviève MARTINEAU
COMMANDE PUBLIQUE
Groupement de commandes entre la Ville de Vienne, Vienne Condrieu Agglomération et d’autres communes pour la passation d’un marché de signalisation verticale et d’un marché de signalisation horizontale sur le territoire de Vienne Condrieu Agglomération
Rapporteur : Michèle DESESTRET
Groupement de commandes entre la Ville de Vienne et Vienne Condrieu Agglomération pour le marché propre à la mise en place d’un réseau de communication sur les réseaux d’eau permettant de suivre, au travers d’un outil de télégestion, les volumes mis en distribution
Rapporteur : Michèle DESESTRET
RESSOURCES HUMAINES
Détermination de la composition des instances représentatives du personnel
Rapporteur : Thierry KOVACS
Dispositions concernant le Compte Epargne Temps
Rapporteur : Thierry KOVACS
URBANISME TRAVAUX ENVIRONNEMENT
Fixation du prix de vente de bois d’élagage
Rapporteur : Michèle DESESTRET
Convention pour la maintenance des véhicules de Vienne Condrieu Agglomération
Rapporteur : Michèle DESESTRET
Concours de maîtrise d’œuvre pour la valorisation du jardin de Cybèle
Rapporteur : Michèle DESESTRET
Convention de Maîtrise d’Ouvrage Unique relative à la requalification des trottoirs quai Jean Jaurès
Rapporteur : Michèle DESESTRET
Changement de dénomination d’une rue en hommage au Colonel Arnaud Beltrame
Rapporteur : Philippe ROMULUS
Bilan de concertation et arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme
Rapporteur : Philippe ROMULUS
Convention de financement avec la Chambre de l'agriculture de l’Isère pour l'animation des actions Terre et Eau sur le bassin d’alimentation de Gémens pour 2018
Rapporteur : Bernard LINAGE
RELATIONS INTERNATIONALES
Coopération décentralisée avec l’Arménie :
convention 2018 entre la Ville de Vienne et les opérateurs arméniens
convention 2018 entre la Ville de Vienne et l’association pour la Formation des Ruraux aux activités du tourisme
reversement de la subvention du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement International aux partenaires de la plateforme IRAPA
Rapporteur : Alexandra DERUAZ
SPORT ET VIE ASSOCIATIVE
Convention d’objectifs et de financement avec le CSV Rugby pour la saison sportive 2018-2019
Rapporteur : Annie DUTRON
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Aviron Club Pays Viennois » au titre de l’année 2018
Rapporteur : Annie DUTRON
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Boule de Vienne » au titre de l’année 2018
Rapporteur : Annie DUTRON
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Canoë Kayak Vienne » au titre de l’année 2018
Rapporteur : Annie DUTRON
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Football Club Pays Viennois » au titre de l’année 2018
Rapporteur : Annie DUTRON
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Mach3 Triathlon » au titre de l’année 2018
Rapporteur : Annie DUTRON
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Vienne Pétanque » au titre de l’année 2018
Rapporteur : Annie DUTRON
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Société Viennoise d’Horticulture » au titre de l’année 2018
Rapporteur : Gérard ODIN
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « La Fanfare l’Allobroge » au titre de l’année 2018
Rapporteur : Gérard ODIN
CULTURE
Numérisation par le Centre généalogique de Vienne et de la Vallée du Rhône des registres d’état civil de 1895 à 1942 conservés aux Archives
Rapporteur : Jean-Yves CURTAUD
EDUCATION – ENFANCE - JEUNESSE
Renouvellement des conventions portant sur la participation de la Ville de Vienne aux dépenses de fonctionnement des classes élémentaires des écoles Les Eaux Vives (Pont-Evêque) et La Source (St Sorlin de Vienne)
Rapporteur : Levon SAKOUNTS
Avenant à la convention Club Léo Lagrange relatif à la prise en charge des enfants de – de 6 ans dans l’activité accueil de loisirs et attribution d’une subvention
Rapporteur : Levon SAKOUNTS
Renouvellement de la convention Accueil de Loisirs Sans Hébergement avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Isère pour le versement de la Prestation de Service Ordinaire pour les années 2018 à 2021
Rapporteur : Levon SAKOUNTS
AFFAIRES TRAITEES
Liste des affaires traitées par Monsieur le Maire et en son absence par le Premier Adjoint en vertu d’une délégation de pouvoirs - Affaires Générales, Marchés à Procédure Adaptée (MAPA), Appels d’offres (AO), demandes de subvention tout financeur, autorisations d‘urbanisme
Rapporteur : Thierry KOVACS

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