Conseil Municipal du 24 juin 2019

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Ouverture de séance
Adoption du procès-verbal de la séance du 29 Avril 2019
FINANCES / PATRIMOINE
Compte de gestion 2018 – budget principal et budgets annexes
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Compte administratif 2018 – budget principal et budgets annexes
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Affectation des résultats définitifs 2018 – budget principal et budgets annexes
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Décision modificative 2019 - n°1
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Création et actualisation d’autorisations de programme / crédits de paiement (AP/CP) – budget principal Ville
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières réalisées en 2018
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Abrogation de la délibération n° 6A du 12 avril 2017 et autorisation de cession d’un appartement au 1er étage sis 2 cours Saint André Le Bas
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Acceptation du don des lots de copropriété n°3 et 12 de l’immeuble sis 10 rue Albert Thomas à Vienne par l’association Casa De España
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Conclusion d’un bail à construction au profit de Vienne Condrieu Agglomération en vue de l’édification de la Maison du Festival
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Création d’une servitude de passage réciproque entre les parcelles AS 14 et AS 15 sises 31 et 33 rue Lafayette à Vienne
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Garantie d’un emprunt contracté par Advivo auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de 5 logements de l’opération Pierre et Marie Curie à Vienne
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Modifications des modalités de mise à disposition des locaux sis 14/16 rue Lafayette à Vienne
Rapporteur : Michèle CEDRIN
URBANISME TRAVAUX ENVIRONNEMENT SECURITE
Dispositif « Action Coeur de Ville » Convention relative au financement de l’étude de stratégie d’intervention foncière de revitalisation commerciale entre les Villes de Vienne, Tarare et Montbrison
Rapporteur : Thierry KOVACS
Convention de partenariat 2019-2020 avec l’agence d’urbanisme de l’Aire Métropolitaine de Lyon
Rapporteur : Thierry KOVACS
Arrêt du projet de Règlement Local de Publicité
Rapporteur : Philippe ROMULUS
Concours de maîtrise d’oeuvre pour la restructuration du bâtiment « Locagère » en vue de la création d’un centre social et d’archives municipales à Vienne
Rapporteur : Michèle DESESTRET
Convention relative à l’usage des candélabres pour l’installation de la fibre optique
Rapporteur : Gilbert CHASTELIERE
RESSOURCES HUMAINES
Convention de partenariat avec l’Etablissement et Service d'Aide par le Travail (ESAT) AFIPH ENTREPRISES Isère Rhodanienne pour la période 2019-2020
Rapporteur : Saadia LEMAISSI
Convention avec l’Etat pour l’attribution d’un poste adulte-relais au sein de la bibliothèque Vallée de Gère
Rapporteur : Patrick CURTAUD
Tableau des effectifs des budgets annexes
Rapporteur : Thierry KOVACS
POLITIQUE DE LA VILLE
Convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de la Vallée de Gère
Rapporteur : Thierry KOVACS
COMMERCE - ECONOMIE
Attribution de subventions dans le cadre de l’aide directe régionale au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente
Rapporteur : Geneviève MARTINEAU
Renouvellement de la convention de partenariat pour le déploiement et la pérennisation du site de commerce en ligne développé par la Chambre de Commerce et d’Industrie « en bas de ma rue »
Rapporteur : Geneviève MARTINEAU
Convention avec la CCI Nord Isère pour la mise en oeuvre d’une action de manager de centre-ville
Rapporteur : Geneviève MARTINEAU
CULTURE – TOURISME
Tarifs du service Animation du patrimoine
Rapporteur : Patrick CURTAUD
Remise de don par l’Association « Vienne-Musées »
Rapporteur : Jean Yves CURTAUD
RELATIONS INTERNATIONALES
Convention 2019 entre la Ville de Vienne et les opérateurs arméniens dans le cadre de la convention de coopération décentralisée triennale 2019-2021 entre les Villes de Vienne et de Goris
Rapporteur : Thierry KOVACS
Mandat spécial pour une mission de Mme Michèle CEDRIN en Slovénie du 18 au 21 septembre 2019
Rapporteur : Thierry KOVACS
Mandat spécial pour une mission de Mme Alexandra DERUAZ en Pologne du 3 au 6 octobre 2019
Rapporteur : Thierry KOVACS
SPORT ET VIE ASSOCIATIVE
Convention de partenariat avec le Tennis Club de Vienne
Rapporteur : Annie DUTRON
Convention d’objectifs et de financement avec le CSV Rugby pour la saison sportive 2019-2020
Rapporteur : Annie DUTRON
Attribution d’une subvention à l’association « Aviron Club Pays Viennois » au titre de l’année 2019
Rapporteur : Annie DUTRON
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Boule de Vienne » au titre de l’année 2019
Rapporteur : Annie DUTRON
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Club Viennois d’Animation Cycliste » au titre de l’année 2019
Rapporteur : Annie DUTRON
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « FULL CONTACT GYM BOXE » au titre de l’année 2019
Rapporteur : Annie DUTRON
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « MACH3 TRIATHLON » au titre de l’année 2019
Rapporteur : Annie DUTRON
Attribution d’une subvention exceptionnelle à la « Société Viennoise d’Horticulture », au titre de l’année 2019
Rapporteur : Gérard ODIN
Attribution d’une subvention exceptionnelle à « UMIH 38 », au titre de l’année 2019
Rapporteur : Gérard ODIN
EDUCATION – ENFANCE - JEUNESSE
Modalités d’Accueil dans les structures périscolaires et extrascolaires de la ville des enfants atteints d’allergies ou maladies chroniques
Rapporteur : Levon SAKOUNTS
Convention de participation aux dépenses de fonctionnement des classes élémentaires de l’établissement sous contrat IME les Magnolias
Rapporteur : Levon SAKOUNTS
SANTE
Renouvellement de la convention de partenariat entre le Département de l’Isère et la commune de Vienne relative à l’activité de vaccination de son service Communal Hygiène et Santé
Rapporteur : Anny GELAS
AFFAIRES TRAITEES
Liste des affaires traitées par Monsieur le Maire et en son absence par le Premier Adjoint en vertu d’une délégation de pouvoirs
Rapporteur : Thierry KOVACS

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