Conseil Municipal du 4 février 2019

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Ouverture de séance
Adoption du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2018
Rapporteur : Thierry KOVACS
INSTITUTIONNEL
Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes au titre de l’année 2018
Rapporteur : Thierry KOVACS
FINANCES
Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2018 du budget principal et des budgets annexes
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Vote des taux d’imposition locaux pour l’année 2019
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Adoption du budget primitif 2019
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Création, clôture et actualisation des autorisations de programme / crédits de paiement (AP/CP) – budget principal et budget annexe service des eaux
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Répartition des subventions aux associations et organismes au titre de l’année 2019
Rapporteur : Gérard ODIN
Attribution de subventions aux entreprises dans le cadre de l’aide directe régionale au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat et des services avec point de vente
Rapporteur : Geneviève MARTINEAU
Création de nouveaux tarifs dans les bibliothèques
Rapporteur : Patrick CURTAUD
PATRIMOINE
Suppression d’une servitude d’aire de stationnement de personnes liées au transport scolaire dans l’immeuble « Le Liberté »
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Cession de la parcelle AB 579 au profit de la Commune de Jardin
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Modalités de mise à disposition du logement sis 13 rue du 24 Avril 1915 à Vienne
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Conclusion d’un bail emphytéotique administratif en vue de la solarisation des toitures du patrimoine de la Ville de Vienne
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Conventions de servitudes et de mise à disposition avec ENEDIS pour les parcelles cadastrées AX 285 -194
Rapporteur : Michèle CEDRIN
Approbation du Plan Local d’Urbanisme
Rapporteur : Philippe ROMULUS
Convention d’aménagement et d’entretien des abords de la RN7-quai Fréderic Mistral
Rapporteur : Michèle DESESTRET
RELATIONS INTERNATIONALES
Coopération décentralisée avec l’Arménie : poursuite du partenariat avec la Ville de Goris pour la période 2019-2021
Rapporteur : Thierry KOVACS
Coopération décentralisée avec l’Arménie : Convention entre la Ville et l’Association Vienne-Goris
Rapporteur : Thierry KOVACS
CULTURE
Demande de renouvellement du Label « Ville ou pays d’art et d’histoire »
Rapporteur : Patrick CURTAUD
AFFAIRES TRAITEES
Liste des affaires traitées par Monsieur le Maire et en son absence par le Premier Adjoint en vertu d’une délégation de pouvoirs - Affaires Générales, Marchés à Procédure Adaptée (MAPA), Appels d’offres (AO), demandes de subvention tout financeur, autorisations d‘urbanisme
Rapporteur : Thierry KOVACS

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